Code Larcier- Tome VII, Droit de l'environnement Livre électronique


Code Larcier- Tome VII, Droit de l'environnement -  Larcier pdf epub

PRIX: GRATUIT

INFORMATION

LANGUE: FRANÇAIS
L'HISTOIRE: 01/07/2020
ÉCRIVAINE/ÉCRIVAIN: Larcier
ISBN: 978-2-8079-2007-1
FORMAT: PDF EPUB MOBI TXT
TAILLE DU FICHIER: 9,46

EXPLICATION:

Les matières touchant au droit de l'environnement en pleine expansion sont utilement regroupées dans ce tome qui comprend les législations concernant aussi bien les bois et forêts que les monuments et sites ou l'urbanisme et l'aménagement du territoire. La division en rubriques permet un repérage plus aisé du texte recherché. La publication de l'édition complète devient annuelle et les compléments semestriels en papier disparaissent au profit de l'application gratuite Larcier Code. Nouveau et gratuit ! Avec l'application Larcier Code, accédez à toute la richesse de vos Codes partout et à tout moment ! Les avantages de l'application Larcier Code : - Mise à jour hebdomadaire de l'ensemble des textes présents dans votre Code - Accessible depuis votre smartphone et tablette (versions iOS et Android disponibles) - Vos textes législatifs consultables online et offline - Accès simple et pratique aux articles grâce au moteur de recherche ---------------------------------- Prix étudiants, jeunes diplômés et conditions spéciales sur demande à notre service commercial au 0800/39 067. Pour vous abonner à un ou plusieurs tomes des Codes Larcier, veuillez svp vous adresser à notre service commercial au 0800/39 067.

...'environnement possède donc un champ d'application très vaste ... Les Codes Larcier: Droit public et administratif... - Google Книги ... . Son « noyau dur » est constitué de l'ensemble des dispositions du code de l'environnement relatives aux déchets, aux installations classées, à la biodiversité ou bien encore aux produits chimiques. Mais un avocat en... 3 Le droit de consulter les documents s'applique aussi aux documents émanant des corporations de droit public et des particuliers chargés d'accomplir des tâches d'exécution sans bénéficier de la compétence de décision au sens de l'art. 5 de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure ... Livres, collections et nouveautés de Larcier. ... . 5 de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure... La LCPE élabore des directives et des codes de pratique portant sur une gamme variée de questions. Ils établient des ensembles systématiques de principes ou de règles qui décrivent les pratiques professionnelles ou opérationnelles acceptées (souhaitables). Code. Titre. Grade. Crédits. 3850. Maîtrise en sciences de l'environnement. La maîtrise en sciences de l'environnement propose une vision multidisciplinaire pour aborder la complexité des défis actuels liés à l'environnement et au développement....