Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon Livre électronique


Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon - Sébastien Evrard pdf epub

PRIX: GRATUIT

INFORMATION

LANGUE: FRANÇAIS
L'HISTOIRE: 27/12/2017
ÉCRIVAINE/ÉCRIVAIN: Sébastien Evrard
ISBN: 978-2-343-13848-0
FORMAT: PDF EPUB MOBI TXT
TAILLE DU FICHIER: 11,27

EXPLICATION:

Les droits de propriété intellectuelle obéissent à un principe de territorialité. Or, ce principe est mis à mal par l'actuelle mondialisation de l'économie et des échanges. Aussi le présent ouvrage se penche-t-il sur les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, laquelle constitue un véritable fléau des sociétés modernes. Outre ses aspects historiques et économiques, la contrefaçon transfrontalière est envisagée tant du point de vue de son encadrement juridique que de celui de son traitement. Le sujet intéressera les juristes, les historiens, les économistes et plus généralement tous ceux qui s'intéressent à la thématique des propriétés intellectuelles.

...ui en présentant une série d'études qui complètent ce premier ouvrage ... Comment lutter contre la contrefaçon ? ... . Mais de l'un à l'autre, l'am... La contrefaçon a aujourd'hui pris un essor considérable, surtout avec les opportunités de la vente sur internet. Tous les secteurs économiques sont ainsi exposés. Il en va de la concurrence déloyale qui naît et se propage, détruisant des emplois et met ainsi le consommateur dans un état d'insécurité. La contrefaçon est un problème mondial grandissant qui touche tous le ... Groupement transfrontalier européen - Accueil - GTE ... . La contrefaçon est un problème mondial grandissant qui touche tous les secteurs, de l'électronique et des nouvelles technologies aux produits de luxe et aux biens de consommation à faible marge. L'ampleur du problème se manifeste tant dans la demande que ces produits suscitent que dans leurs... Transferts Transfrontaliers de Déchets- les différents types de contrôles - Un transfert illicite - procédure non-conforme (Transferts suivant la liste verte pour un déchet relevant de la liste orange) • Importation d'un chargement de sciure, venant d'Allemagne,présentant des aspects de pollution aux... Sous la direction de Matthias Wismar, Willy Palm, Josep Figueras, Kelly Ernst et Ewout van Ginneken Série des études de l'Observatoire, n° Elles seront d'une utilité considérable pour les responsables politiques et ceux qui s'intéressent aux principaux aspects des soins de santé transfrontaliers. Tout frontalier peut se poser la question de l'intérêt d'importer un véhicule. Avec les fortes variations du taux de change l'opération peut s'avérer plus ou moins intéressante suivant le côté de la frontière où on se trouve et le type de véhicule recherché. Point noir de la contrefaçon, l'usine du monde. D'après le Comité Colbert, "80 à 90% de ces faux produits sont fabriqués en Chine". Voilà pourquoi certaines d'entre elles sont tentées de relocaliser une partie de leur production en Europe. C'est l'un des rares aspects positifs de la contrefaçon. L'outil de modélisation développé a été utilisé pour reproduire le fonctionnement du système hydraulique de mobilisation des eaux de surface du bassin de la Medjerda et le stockage de l'eau dans les barrages. Les essaies de calage ont permis d'approcher significativement les volumes d'eau......